Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEPISTA 808
PELOUZET Roger

Numéro de dépôt :
3783706
Date de dépôt :
20/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2020
PEPISTA 808 de PELOUZET Roger

Présentation de la marque PEPISTA 808

Déposée le 20 novembre 2010 par PELOUZET Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEPISTA 808 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est PELOUZET Roger domicilié(e) 4 Route de Maillane - 13103 - SAINT ETIENNE DU GRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PELOUZET Roger domicilié(e) 4 Route de Maillane - 13103 - SAINT ETIENNE DU GRES - France.

La marque PEPISTA 808 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPISTA 808 est expirée depuis le 20 novembre 2020.

PELOUZET Roger a également déposé les autres marques suivantes : PENEFEL DFT 14 , DUROFEL DFT 100


PELOUZET Roger - 4 Route de Maillane - 13103 - SAINT ETIENNE DU GRES - France


PELOUZET Roger - 4 Route de Maillane - 13103 - SAINT ETIENNE DU GRES - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; robots (machines) ;

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.